Standing Orders of the World Scout Committee
Règlement du Comité Mondial du Scoutisme
The Standing Orders for the Operation of the World Scout Committee and its Substructures was adopted by the current World Scout Committee. The purpose of which is to provide a common operational framework and a set of standards for the World Scout Committee and its substructures which are consistent with WOSM’s Constitution.
Le Règlement de fonctionnement du Comité Mondial du Scoutisme et de ses sous-structures a été adopté par l'actuel Comité Mondial du Scoutisme. Le but est de fournir un cadre opérationnel commun et un ensemble de normes pour le Comité Mondial du Scoutisme et ses sous-structures qui sont conformes à la Constitution de l'OMMS.